Conseil Municipal du 24 septembre 1993




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W97 Page 119Séance du 24 septembre 1993 - Registre 169W97 Page 119 - Délibération
169W97 Page 123Personnel communal. Décision de reconduire la délibération du 27 mai 1993 concernant l'Adjoint au chargé de mission pour l'archéologie et le musée. - Registre 169W97 Page 123 - Délibération
169W97 Page 125Personnel communal. Décision de reconduire la délibération du 27 mai 1993 concernant l'Adjoint au chargé de mission pour l'archéologie et le musée. - Registre 169W97 Page 125 - Délibération
169W97 Page 127Approbation de la révision du loyer portant sur le bail avec l'Etat pour le C.I.O. dans la cour de l'école Pasteur. - Registre 169W97 Page 127 - Délibération
169W97 Page 128Approbation d'un avenant au bail donné à l'Etat portant sur la révision du loyer du service des Douanes sis 5, rue de l'Ilette. - Registre 169W97 Page 128 - Délibération
169W97 Page 129Approbation d'un avenant au bail donné à l'Etat portant sur la révision du loyer du service des Douanes sis 5, rue de l'Ilette. Ventilation prorata temporis entre les services de l'Etat preneurs aux différentes époques. - Registre 169W97 Page 129 - Délibération
169W97 Page 131Approbation d'un bail avec Monsieur JOLY pour un appartement sis 45 Bld. Chilpéric. - Registre 169W97 Page 131 - Délibération
169W97 Page 132Modification du taux de l'indemnité de responsabilité accordée aux régisseurs d'avances et régisseurs de recettes. - Registre 169W97 Page 132 - Délibération
169W97 Page 134Décision modificative de crédits n°1. - Registre 169W97 Page 134 - Délibération
169W97 Page 139Remboursement aux administrés du montant de la franchise lorsque la responsabilité civile de la Commune est engagée. - Registre 169W97 Page 139 - Délibération
169W97 Page 140Z.A.C. du Pain Champ. Remise de terrains par l'AFTRP à la Commune en application de la convention de réalisation. - Registre 169W97 Page 140 - Délibération
169W97 Page 142Fonctionnement de la PAIO. Signatures de protocoles d'accord. - Registre 169W97 Page 142 - Délibération
169W97 Page 143Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant. - Registre 169W97 Page 143 - Délibération
169W97 Page 144"Participation à la 35ème campagne "" Fleurir la France "" définition des prix a attribuer par le jury communal. - Registre 169W97 Page 144" - Délibération
169W97 Page 146Bordereau des prix de réparation de voirie. Modificatif. - Registre 169W97 Page 146 - Délibération
169W97 Page 150Plan départemental de la Randonnée Inscription des chemins ruraux de Chelles. - Registre 169W97 Page 150 - Délibération
169W97 Page 153Convention avec la Société LACROIX COMMUNICATION pour mise à disposition de mobilier urbain. - Registre 169W97 Page 153 - Délibération
169W97 Page 155Avenant n°2 à la convention passée avec la Société DECAUX pour mise à disposition de mobilier urbain. - Registre 169W97 Page 155 - Délibération
169W97 Page 156Aménagement d' un lotissement industriel communal Chemin du Corps de Garde Avenant n°1 - Entreprise JEAN LEFEBVRE. - Registre 169W97 Page 156 - Délibération
169W97 Page 157Requalification de la Cité SCHWEITZER LAENNEC travaux d'infrastructures V.R.D Avenant n°1. Lot n°1. Entreprise E.T.P.B. - Registre 169W97 Page 157 - Délibération
169W97 Page 158Requalification de la Cité SCHWEITZER LAENNEC travaux d'infrastructures V.R.D. Lot n°4. Entreprise LACHAUX Avenant n°1 - Registre 169W97 Page 158 - Délibération
169W97 Page 159Demande de subvention à l'Agence des espaces verts pour programme quinquennal de plantations - Registre 169W97 Page 159 - Délibération
169W97 Page 161Dénomination du gymnase de l'avenue du Grand Cerf. - Registre 169W97 Page 161 - Délibération
169W97 Page 162Additif aux tarifications des entrées au Centre Nautique Municipal. - Registre 169W97 Page 162 - Délibération
169W97 Page 163Dénomination de la voie de desserte du lotissement du jardin du Moulin. - Registre 169W97 Page 163 - Délibération
169W97 Page 164Travaux de voirie. 4ème tranche. Approbation du dossier de consultation des entreprises. - Registre 169W97 Page 164 - Délibération
169W97 Page 165Avenant au marché d'exploitation des installations de chauffage. - Registre 169W97 Page 165 - Délibération
169W97 Page 166avenant n°8 au traité de concession signé entre la ville de Chelles et la Société HEXAGONE concernant la mise en place de nouveaux choix au niveau des hors-d 'œuvres, fromages et desserts. - Registre 169W97 Page 166 - Délibération
169W97 Page 168Classes d'environnement. Convention avec le Yacht Club Landais. - Registre 169W97 Page 168 - Délibération
169W97 Page 169Contrat d'action de prévention pour la sécurité de la ville. Année 1993. - Registre 169W97 Page 169 - Délibération
169W97 Page 170Approbation d'une convention a passer avec l'Agence des Espaces Verts. Réitération réévaluation de la subvention de la deuxième tranche d'acquisition du Bois des Coudreaux. - Registre 169W97 Page 170 - Délibération
169W97 Page 171Décision d'ester en justice. Désignation d'un avocat pour représenter la Commune. - Registre 169W97 Page 171 - Délibération
169W97 Page 172Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W97 Page 172 - Délibération